SYSTEME U CENTRALE NATIONALE (société anonyme coopérative à capital et personnel variables)
Numéro de dépôt :
96616054
Date de dépôt :
15/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2006
Présentation de la marque JEUX ET JOUETS
Déposée le 15 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) SYSTEME U CENTRALE NATIONALEcoopérative à capital et personnel variables
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JEUX ET JOUETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-16 du 19 avril 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYSTEME U CENTRALE NATIONALEcoopérative à capital et personnel variables domicilié(e) 9-11, Rue Georges Enesco, 94000 CRETEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 602 956 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.
La marque JEUX ET JOUETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616054.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYSTEME U CENTRALE NATIONALE (société anonyme coopérative à capital et personnel variables) - 9-11, Rue Georges Enesco, 94000 CRETEIL - France - SIREN 304602956
CABINET WEINSTEIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43
Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16
Jeux électroniques utilisés avec récepteur de télévision, logiciels.Papier, carton et publications, imprimés, livres, papiers d'emballage, matériel d'enseignement sous forme de jeux, jeux de cartes.Jeux, jeux électroniques, jouets
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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